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Observatoire des Politiques Culturelles

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Repères 8, 9 et 10

REPÈRES 8, 9 ET 10

 

Les volumes 8, 9 et 10 de la collection "Repères" sont consacrés à la publication du rapport de la recherche documentaire réalisée par Roland de Bodt à propos des "libertés culturelles" et des "droits des usagers".  
Cette étude documente les libertés et les droits concernés à l'aune de diverses sources internationales, fédérales, communautaires et régionales. La recherche et la rédaction du rapport ont bénéficié du concours de Bernard Hennebert. 

  • Le volume 8 (octobre 2018) comporte la première partie du rapport : l'introduction générale, certaines définitions utiles, un premier exposé relatif aux différentes libertés culturelles documentées selon plusieurs sources internationales et belges, un premier exposé relatif aux responsabilités en cette matière envisagées selon divers plans: les différents pouvoirs publics, les opérateurs, les usagers eux-mêmes.  

Pour accéder au volume 8 de la collection "Repères", au format PDF, cliquez ici . 

  • Le volume 9 (novembre 2018) comporte la seconde partie du rapport de la recherche documentaire; elle est consacrée exclusivement à "la liberté de s'informer relativement à la vie culturelle". Cette liberté concerne tout être humain à l'égard de tout opérateur culturel. Elle est examinée sous les divers angles qui constituent autant de dimensions de l'information culturelle : ses caractéristiques générales, l'information sur les conditions d'accès matériel,  géographique, temporel, immatériel, économique, sur les conditions contractuelles, etc.  

Pour accéder au volume 9 de la collection "Repères", au format PDF, cliquez ici.  

  • Le volume 10 (avril 2019) comporte la troisième partie du rapport qui concerne exclusivement les droits des usagers. Elle vise à identifier ces différents droits et à examiner l'état actuel de leur niveau de protection juridique et à questionner la nécessité d'une réglementation complémentaire ou spécifique.